3610W 1-3610W48
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
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Permis de construire ayant un intérêt historique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1969-1979
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Description physique
9,4 ml
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 03/05/2000
Présentation du contenu
Permis de construire de collectivités, d'institutions, de sociétés et d'entreprises.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Permis n°10602, 10639, 10664, 10696, 10704 et 10719.
Cote/Cotes extrêmes
3610W18
Date
1975-1976
Présentation du contenu
10602 - Société anonyme de construction de la ville de Vénissieux, construction d'un immeuble, rue Beethoven "le Monery" à Vénissieux (1975) ; 10639 - Ministère de l'Education nationale, construction d'une unité d'enseignement, rue d'Alsace (Bron-Parilly) à Bron (1975) ; 10664 - Association diocésaine de Lyon, construction d'un presbytère à Vaugneray (1976) ; 10696 - Société Rhône Poulenc Industrie, construction de magasin et de hangars, 55 avenue des frères Perret à Saint-Fons (1975) ; 10704 - Société Rhône Poulenc Industrie, construction de bâtiments industriels, 85 avenue des frères Perret à Saint-Fons (1975) ; 10719 - Mairie de Toussieu, construction de vestiaires municipaux, grande rue (1975).