35L -41L
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire
1 media
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Tribunaux de la période révolutionnaire.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1790-1803
Description physique
Importance matérielle : 30 ml.
Origine
Rhône (France). Tribunaux de la période révolutionnaire
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation.
Conditions d'accès
Ce fonds est librement communicable.
Autre instrument de recherche
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Mots clés matières
Mots clés producteurs
Tribunal criminel du Rhône.
Cote/Cotes extrêmes
39L1-39L73
Date
1792-1800
Présentation du contenu
A partir de 1792.
Greffe.
Cote/Cotes extrêmes
39L1-39L11
Date
1792-1800
Délibérations du tribunal.
Cote/Cotes extrêmes
39L6-36L7
Date
1792-1795
18 thermidor an II-14 messidor an III.
Cote/Cotes extrêmes
39L7
Date
5 août 1794-2 juillet 1795