3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
Cote/Cotes extrêmes
28722
Autres Cotes
3Q45/2-3Q45/668
Date
1790-1969
Mots clés collectivités
Registres des déclarations de mutations par décès et de successions.
Cote/Cotes extrêmes
29149
Autres Cotes
3Q45/421-3Q45/582
Date
An VII-1969
Mots clés typologiques
Déclarations extérieures de successions.
Cote/Cotes extrêmes
29310
Autres Cotes
3Q45/580-3Q45/582
Date
1901-1928
27 septembre 1919-1er décembre 1928 (volume 3).
Cote/Cotes extrêmes
29313
Autres Cotes
3Q45/582
Date
1919-1928