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1 media
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 09/12/1999.
Présentation du contenu
Permis de lotir dans les communes de Rhône, ainsi que dans les anciennes communes de l'Isère et de l'Ain aujourd'hui dans le Rhône.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans).
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
207/0712 - Décines-Charpieu (1956) ; 208/1665 - Décines-Charpieu (1961) ; 209/1644 - Décines-Charpieu (1962) ; 210/1574 - Décines-Charpieu (1962) ; 211/0000 - Décines-Charpieu (1961) ; 212/1540 - Décines-Charpieu (1961) ; 213/1491 - Décines-Charpieu (1960) ; 214/1443 - Décines-Charpieu (1960) ; 215/1428 - Décines-Charpieu (1959) ; 216/3518 : Genas immobilier à Genas (1967) ; 217/1397 - Décines-Charpieu (1955) ; 218/1396 - Décines-Charpieu (1951) ; 219/1371 Société civile immobilière de la boulangère à Décines-Charpieu (1963) ; 220/1368 - Décines-Charpieu (1960) ; 221/1359 - Décines-Charpieu (1964) ; 222/1337 - Décines-Charpieu (1965) ; 223/1331 - Décines-Charpieu (1960) ; 224/1305 - Décines-Charpieu (1960) ; 225/1259 - Décines-Charpieu (1960) ; 227/1201 - Décines-Charpieu (1959) ; 228/1144 - Décines-Charpieu (1959) ; 229/1131 - Décines-Charpieu (1959).
Mots clés lieux
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