6329W 1-6329W14
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
6329W - Maison d'arrêt de Villefranche-sur-Saône - Détenus libérés : dossiers.
1 media
Déplier tous les niveaux
Détenus libérés : dossiers.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2011
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
1,65 ml
14 article(s)
Origine
France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône) / Maison d'arrêt de Villefranche-sur-Saône (Villefranche sur Saône, Rhône)
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 27/06/2024
Présentation du contenu
Les dossiers sont classés chronlogiquement. Un index nominatif existe.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Ce versement est le résultat d'un échantillonnage quantitatif décidé selon le Cadre méthodologique de 2014 : un dossier sur 10 a été conservé.
Conditions d'accès
Ce versement n'est pas librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Avril.
Cote/Cotes extrêmes
6329W5-6329W6
Date
2011
NE-Z.
Cote/Cotes extrêmes
6329W6
Date
2011
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
50 ans à compter de l'année 2011.