3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
Cote/Cotes extrêmes
19641
Autres Cotes
3Q32/1-3Q32/2434
Date
1858-1969
Présentation du contenu
Le bureau de Lyon Successions 2 n'enregistrait pas les actes civils publics. C'est pourquoi les tables d'acquéreurs, des contrats de mariages et des testaments renvoient à des registres tenus dans d'autres bureaux qui enregistraient les actes civils publi
Mots clés collectivités
Registres des baux sous seing privé (BSSP).
Cote/Cotes extrêmes
19654
Autres Cotes
3Q32/11-3Q32/431
Date
1871-1966
Mots clés typologiques
3e, 6e, 7e, et 8e arrondissements (rive gauche).
Cote/Cotes extrêmes
19779
Autres Cotes
3Q32/134-3Q32/431
Date
1956-1966
29 janvier-6 février 1964 : n° 848-1244 (volume 215).
Cote/Cotes extrêmes
19994
Autres Cotes
3Q32/348
Date
1964