5293W - Département du Rhône - Culture, mémoire, coopération internationale et humanitaire, suivi des équipements et des actions

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Cote/Cotes extrêmes

5293W 1-5293W39

Date

1979-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

39 article(s)

Origine

Rhône. Conseil départemental / Culture

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 02/11/2016

Présentation du contenu

La première partie de ce versement concerne le suivi des équipements et des actions culturels et mémoriels réalisé par le service Culture du département (art.1-26). Sur la deuxième partie sont présents les dossiers de suivi du service de l'action internationale et humanitaire entre1995 et 2015 (art.27-39).

Conditions d'accès

Versement librement communicable.

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

5293W/1-5293W/26

Date

1979-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

5293W/1-5293W/15

Date

1979-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

5293W/2-5293W/3

Date

1997-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Fonctionnement : conventions triennales d'objectifs, budgets.

Cote/Cotes extrêmes

5293W/3

Date

2006-2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable