5960W 1-5960W3
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 09/02/2022
Présentation du contenu
Registres matricules des élèves admis à l'école.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation.
Conditions d'accès
Les registres matricules sont librement communicables après un délai de 50 ans à compter de leur clôture (Code du patrimoine, Livre II, art. L. 213-1).
Documents en relation
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon :
EDEPOT4 - Fonds d'archives déposées par la commune d'Alix (1793-1979).
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
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Date
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