6311W/ 1-6311W/55
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement de la CARSAT Auvergne-Rhône-Alpes.
Date d'entrée : 26/03/2024
Conditions d'accès
Documents librement communicables.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Procès-verbaux de réunion du conseil d'établissement (1986-1989 ; 1991-2004), extrait du procès-verbal du conseil d'établissement (1974, 1975), extrait du procès-verbal de commission d'action sociale (1969), procès-verbaux de l'assemblée générale (2004-2006 ; 2008-2011), procès-verbaux du conseil de la vie sociale (2004-2010), rapport d'auto-évaluation (2004), évaluation interne (2007), statut, projet de statut, correspondance, récépissé de déclaration, extraits de procès-verbaux de conseil d'administration, projet de règlement intérieur, règlement intérieur personnels et pensionnaires, prospectus, invitation, inauguration, factures, protocole d'accord, compte-rendu de visite, note interne, procès-verbaux d'installation, notes, procuration, délégation, acte notarié autorisant un leg.
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