5818W - Préfecture du Rhône - Élections européennes du 25 et 26 mai 2019 : procès-verbaux

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Cote/Cotes extrêmes

5818W 1-5818W11

Date

2019

Description physique

Importance matérielle : 1.65 ml.

Origine

Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement.

Date d'entrée : 30/03/2021.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation.

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable.

Taluyers, Taponas, Tarare, Tassin-la-Demi-Lune, Ternand, Theizé, Thizy-les-Bourgs, Thurins, La-Tour-de-Salvagny, Toussieu, Trèves, Tupin-et-Semons, Val-d'Oingt, Valsonne, Vaugneray, Vaulx-en-Velin, Vaux-en-Beaujolais, Vauxrenard, Vénissieux, Vernaison, Vernay, Ville-sur-Jarnioux, Villechenève, Villefranche-sur-Saône.

Cote/Cotes extrêmes

5818W10

Date

2019