5946W 1-5946W4
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5946W - Tribunal de grande instance de Lyon - Dossiers de mariage et pièces annexes
1 media
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Dossiers de mariage et pièces annexes.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1971
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
0,60 ml
4 article(s)
Origine
France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Greffe civil
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 15/09/2022
Présentation du contenu
Dossiers de Mariage et pièces annexes : tri par échantillonnage une boîte sur 20.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Canton de Saint-Genis-Laval.
Cote/Cotes extrêmes
5946W/4
Date
1971
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
75 ans à compter de l'année 1971.