3728W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3728W 1-3728W250

Date

1973-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

62,20 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 18/07/2002

Présentation du contenu

Ce versement comprend à la fois des permis de construire de collectivités, d'institutions et de sociétés. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.

Conditions d'accès

Versement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiments dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés typologiques

Permis n°86849, 387550465, 86866, 86875, 86883 et 86891.

Cote/Cotes extrêmes

3728W246

Date

1984

Présentation du contenu

86849 et 387550465 - LYON 7 - HLM 131 logements ; 86866 - COUZON AU MONT D'OR - CGE, Construction micro centrale ; 86875 - CHASSIEU, Construction Hôtel galerie marchande des Tarantelles ; 86883 - FEYZIN - HLM CARPI, 37 logements ; 86891 - VÉNISSIEUX, Construction station service CFP.

Conditions d'accès

Communicable 50 ans après l'année 1984