3575W - Département du Rhône - Décentralisation

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Cote/Cotes extrêmes

3575W 1-3575W14

Date

1972-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Département du Rhône, Direction générale des services départementaux (DGSD), Secrétariat

Modalités d'entrées

Versement. Date d'entrée : 07/09/1999

Présentation du contenu

Organisation et transfert de compétences.

Documents en relation

Archives départementales et métropolitaines du Rhône
Sous-série 1 M : Administration générale du département (1794-1940).
Sous-série 1 N : Conseil général du département et commission départementale (1800-1940).
Sous-série 3565 W : Délibérations du conseil général du Rhône (1940-2010).
Sous-série 1908 W : Administration départementale (1976-1986).
Sous-série 1784 W : Administration générale (1982-1985).
Sous-série 3462 W : Cabinet du président du conseil général (1988-1995).
Sous-série 5165 W : Dossiers de Nadine Chevillard, chargée de mission coordination (1991-2015).
Sous-série 5053 W : Archives de Vincent Roberti, directeur général des services du conseil général du Rhône (1994-2015).
Sous-série 4814 W : Santé, prévention, statistiques de la protection maternelle et infantile (1982-2006).
Archives nationales       
Cotes 19840084/1-19840084/9 : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales ; Cabinet (1974-1982).
Cotes 19950278/1-19950278/9 : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales ; Cabinet (1977-1982).
Cotes 20050373/1-20050373/30 : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales ; Sous-direction des compétences et des institutions locales ; Bureau structures territoriales (1983-1997).
Cotes 19870720/1-19870720/6 : Intérieur ; Direction de l'administration générale ; Direction de l'administration territoriale et des affaires politiques ; Sous-direction administration territoriale (1970-1986).
Cotes 19970326/1-19970326/7 : Intérieur ; Direction de l'administration générale ; Direction de l'administration territoriale et des affaires politiques ; Sous-direction administration territoriale (1980-1985).
Cotes 20010258/1-20010258/57 : Intérieur ; Direction de l'administration générale ; Direction de l'administration territoriale et des affaires politiques ; Sous-direction administration territoriale (1944-1999).

Bibliographie

CARTERON, Benoît (dir.), Histoire du Conseil général du Rhône (1945-1982) : de la Libération à la Décentralisation, Lyon, Conseil général du Rhône, 1991, 315 p.
CENTRE D'ETUDES DE SCIENCES POLITIQUE ET ADMINISTRATIVE, Atlas électoral de Lyon et du Rhône : élus et élections, 1958-1985, Caluire, édition EPL/A. SITBON, 1986, 348 p.
ROSSET, Philippe, ABBO, Béatrice et DU POUGET, Marc , Le Rhône : naissance d'un département, Lyon, Archives départementales du Rhône, 1990, 341 p.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3575W1-3575W11

Date

1975-1989

Législation et réglementation.

Cote/Cotes extrêmes

3575W1

Date

1983-1984

Présentation du contenu

Textes de loi, arrêtés et postes budgétaires, tableau, schéma.