5487W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse - Instances

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Cote/Cotes extrêmes

5487W 1-5487W266

Date

1948-1996

Origine

Agence Rhône Méditerranée Corse (Lyon).

Biographie ou Histoire

L'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse est née en 1964.

Elle est l'une des six agences françaises chargées de la lutte contre la pollution et de la protection des milieux aquatiques. Elle exerce ses missions sur le territoire du bassin versant du Rhône, des fleuves côtiers français se jetant dans la Méditerranée, et sur la Corse.

La mission de l'agence, comme celle de chacune des agences de bassin, est triple : amélioration de la gestion de l'eau, lutte contre la pollution aquatique et protection des milieux aquatiques.

Le siège de l'agence est situé à Lyon et trois délégations régionales sont implantées au plus proche du terrain à Besançon, Marseille et Montpellier

Modalités d'entrées

Versement.

Mode de classement

Le fonds est classé par instance puis par ordre chronologique des dossiers.

Cote/Cotes extrêmes

5487W121-5487W228

Date

1969-1996

Cote/Cotes extrêmes

5487W138-5487W228

Date

1980-1996

Présentation du contenu

Réunions.

3 octobre 1990-5 décembre 1990.

Cote/Cotes extrêmes

5487W188

Date

1990-1991

Présentation du contenu

3 octobre 1990 : rapports d'examen de demande d'aide financière par ressource en eau et en eau potable et par étude générale des milieux de la réunion. 5 décembre 1990 : extraits conformes des délibérations de la réunion relative à l'attribution d'aides financières aux collectivités locales et aux établissements industriels, aux transferts d'autorisations de programme entre ligne de sous-programme, à la prorogation de validité de décisions d'aide du 5e Programme d'Intervention, au contrat de rivière « Aude » (11), au contrat de rivière « Salaison » (34), au contrat d'agglomération du District Urbain du Pays de Montbéliard (25), rapports d'examen de demande d'aide financière par collectivité locale, par établissement industriel et par établissement agricole, documents de travail, courriers (1990-1991).