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Date
Origine
Biographie ou Histoire
L'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse est née en 1964.
Elle est l'une des six agences françaises chargées de la lutte contre la pollution et de la protection des milieux aquatiques. Elle exerce ses missions sur le territoire du bassin versant du Rhône, des fleuves côtiers français se jetant dans la Méditerranée, et sur la Corse.
La mission de l'agence, comme celle de chacune des agences de bassin, est triple : amélioration de la gestion de l'eau, lutte contre la pollution aquatique et protection des milieux aquatiques.
Le siège de l'agence est situé à Lyon et trois délégations régionales sont implantées au plus proche du terrain à Besançon, Marseille et Montpellier
Modalités d'entrées
Versement.
Mode de classement
Le fonds est classé par instance puis par ordre chronologique des dossiers.
Autre instrument de recherche
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Présentation du contenu
15 mai 1972 : procès-verbal de la réunion relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du 13 décembre 1971, à la modification des dispositions concernant les redevances pour détérioration de la qualité de l'eau, au 2e Programme d'Intervention de l'Agence, documents de travail, courriers (1972). 27 novembre 1972 : procès-verbal de la réunion relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du 15 mai 1972, à la définition des rivages maritimes à protéger, à la modification du tableau des coefficients spécifiques de pollution, documents de travail, courriers (1972). 6 juillet 1973 : procès-verbal de la réunion relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du 27 novembre 1972, au compte rendu sur l'activité des organismes de Bassin, à la réalisation et à l'exploitation des stations d'épuration, à la désignation d'un représentant des collectivités et d'un représentant des usagers au Conseil d'Administration de l'Agence, documents de travail (1973).
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