5487W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse - Instances

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Cote/Cotes extrêmes

5487W 1-5487W266

Date

1948-1996

Origine

Agence Rhône Méditerranée Corse (Lyon).

Biographie ou Histoire

L'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse est née en 1964.

Elle est l'une des six agences françaises chargées de la lutte contre la pollution et de la protection des milieux aquatiques. Elle exerce ses missions sur le territoire du bassin versant du Rhône, des fleuves côtiers français se jetant dans la Méditerranée, et sur la Corse.

La mission de l'agence, comme celle de chacune des agences de bassin, est triple : amélioration de la gestion de l'eau, lutte contre la pollution aquatique et protection des milieux aquatiques.

Le siège de l'agence est situé à Lyon et trois délégations régionales sont implantées au plus proche du terrain à Besançon, Marseille et Montpellier

Modalités d'entrées

Versement.

Mode de classement

Le fonds est classé par instance puis par ordre chronologique des dossiers.

Cote/Cotes extrêmes

5487W47-5487W103

Date

1966-1996

Cote/Cotes extrêmes

5487W47-5487W100

Date

1966-1996

Cote/Cotes extrêmes

5487W48-5487W73

Date

1967-1996

15 mai 1972-6 juillet 1973.

Cote/Cotes extrêmes

5487W51

Date

1972-1973

Présentation du contenu

15 mai 1972 : procès-verbal de la réunion relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du 13 décembre 1971, à la modification des dispositions concernant les redevances pour détérioration de la qualité de l'eau, au 2e Programme d'Intervention de l'Agence, documents de travail, courriers (1972). 27 novembre 1972 : procès-verbal de la réunion relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du 15 mai 1972, à la définition des rivages maritimes à protéger, à la modification du tableau des coefficients spécifiques de pollution, documents de travail, courriers (1972). 6 juillet 1973 : procès-verbal de la réunion relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du 27 novembre 1972, au compte rendu sur l'activité des organismes de Bassin, à la réalisation et à l'exploitation des stations d'épuration, à la désignation d'un représentant des collectivités et d'un représentant des usagers au Conseil d'Administration de l'Agence, documents de travail (1973).