3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Monsols.
Cote/Cotes extrêmes
25354
Autres Cotes
3Q40/1-3Q40/436
Date
1808-1935
Biographie ou Histoire
Bureau supprimé en 1934, absorbé par le bureau de Beaujeu.
Mots clés collectivités
Tables alphabétiques des successions acquittées.
Cote/Cotes extrêmes
25788
Autres Cotes
3Q40/424-3Q40/426
Date
An XII-1824
Mots clés typologiques
Janvier 1813-décembre 1820.
Cote/Cotes extrêmes
25790
Autres Cotes
3Q40/425
Date
1813-1820