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817W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

1 media

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Forains, marchands ambulants, nomades.

Cote/Cotes extrêmes

817W 1-817W119

Date

1898-1979

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

3 ml

Origine

Préfecture du Rhône/1ere division/1er bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement.

Présentation du contenu

817W1-2 : Réglementation (1908-1968). 817W3-5 : Nomades (1962-1970). 817W6-59 : Marchands ambulants (1971-1977). 817W60-71 : Brocanteurs et revendeurs d'objets mobiliers (1898-1979). 817W72-109 : Délivrance des titres de circulation (1971-1979). 817W110-118 : Photographes-filmeurs (1962-1976). 817W119 : Armes de quatrième catégorie (1967-1970).

Conditions d'accès

Ce versement est soumis à des délais de communicabilité.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 540W_817W en PDF

Mots clés matières

ADMINISTRATION, COMMERCE, DETENTION D'ARMES, ECONOMIE, EMPLOI, MARCHAND FORAIN, NOMADE, POLICE, POLICE ADMINISTRATIVE, POPULATION, REPORTER PHOTOGRAPHE, SOCIETE, TRAVAIL

Mots clés typologiques

ARRETE PREFECTORAL, CERTIFICAT, CIRCULAIRE, COUPURE DE PRESSE, LISTE NOMINATIVE, NOTICE INDIVIDUELLE, PROCES-VERBAL D'INFRACTION, QUESTIONNAIRE D'ENQUETE, RAPPORT, TEXTE OFFICIEL