817W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

Déplier tous les niveaux

Forains, marchands ambulants, nomades.

Cote/Cotes extrêmes

817W 1-817W119

Date

1898-1979

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

3 ml

Origine

Préfecture du Rhône/1ere division/1er bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement.

Présentation du contenu

817W1-2 : Réglementation (1908-1968). 817W3-5 : Nomades (1962-1970). 817W6-59 : Marchands ambulants (1971-1977). 817W60-71 : Brocanteurs et revendeurs d'objets mobiliers (1898-1979). 817W72-109 : Délivrance des titres de circulation (1971-1979). 817W110-118 : Photographes-filmeurs (1962-1976). 817W119 : Armes de quatrième catégorie (1967-1970).

Conditions d'accès

Ce versement est soumis à des délais de communicabilité.