4564W 1-4564W92
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011
Présentation du contenu
Permis de construire de compétence État.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
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Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC381890828 - AFUL CROIX-ROUSSE, rénovation d'un immeuble, 5 rue Coustou à LYON 1 ; PC387890184 - Université Jean Moulin, réaménagement d'un bâtiment universitaire, 15 quai Claude Bernand à LYON 7 ; PC387890827 - SNCF SERNAM, aménagement et reconstruction de bureaux, 24 rue du Vivier à LYON 7 ; PC388890086 - Région Rhône-Alpes, extension et réaménagement d'un lycée, 2 rue Louis Chapuis à LYON 8 ; PC389890471 - DRAC, aménagement du Conservatoire de musique, 1 et 3 quai Chauveau à LYON 9.
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