5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de séance des Assemblées

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5124W 1-5124W221

Date

1970-2014

Importance matérielle

41,10

Origine

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

Biographie ou Histoire

Depuis la décentralisation, les départements s'administrent librement par des conseils élus et règlent par leurs délibérations les affaires de leur compétence. Les documents produits dans ce cadre sont d'importance majeure par leur valeur probante et historique.

Au département du Rhône, le fonctionnement des instances de délibération et de consultation est assuré par le service des Assemblées.

Histoire de la conservation

Le présent fonds est issu d'un reclassement complet de plusieurs versements en provenance du service des Assemblées. Les versements d'origine sont les suivants : 1878W, 1879W, 2254W, 4041W, 4391W, 4690W, 5118W, 5124W.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement.

Présentation du contenu

Le fonds est constitué de deux parties distinctes. La première est dédiée aux dossiers de séance publique du Conseil général (articles 1 à 115) tandis que la seconde (articles 116 à 221) concerne les dossiers de séance de la Commission permanente. D'une façon générale, un dossier se compose de l'ordre du jour, des rapports, d'un compte-rendu de séance, des procès-verbaux de délibération, mais parfois, certaines pièces sont manquantes. A noter également, des grandes périodes lacunaires sur les deux types de dossiers :

- de 1977 à 1985, et 1987 pour les dossiers de séance publique,

- de 1982 à 1991 pour ceux de la commission permanente.

 

Les fonds 3565W et 3572W composés des versions imprimées des procès-verbaux de séance permettront de compléter ces manques.

 

 

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation.

Mode de classement

Les dossiers sont classés par type de séance puis par ordre chronologique.

Conditions d'accès

Librement communicable.

Documents en relation

3565W - Conseil général du Rhône, rapports et procès-verbaux des délibérations de l'Assemblée départementale.1940-2022

 

3572W - Conseil général du Rhône, rapports et procès-verbaux des délibérations de la Commission permanente. 1940-2022

 

5466W - Conseil départemental du Rhône, dossiers de séance des assemblées. 2015

 

5467W - Conseil départemental du Rhône, dossiers de séance des assemblées. 2016

 

6232W - Conseil départemental du Rhône, dossiers de séance des assemblées. 2017-2021

Cote/Cotes extrêmes

5124W116-5124W221

Date

1970-2014

Biographie ou Histoire

La commission permanente a pris la suite du bureau à partir de 1992.

Présentation du contenu

Dossiers de séance comprenant ordre du jour, rapport.

Cote/Cotes extrêmes

5124W156-5124W159

Date

1994

Janvier à février.

Cote/Cotes extrêmes

5124W156

Date

1994