7 février-3 octobre 1919 (volume 239).

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3Q - Enregistrement et Timbre

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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.

Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 3Q en PDF

Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.

Cote/Cotes extrêmes

29726

Autres Cotes

3Q47/1-3Q47/340

Date

1793-1934

Biographie ou Histoire

Bureau supprimé en 1934, absorbé par le bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.

Mots clés collectivités

Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise

Registres des actes civils publics (ACP) et extraits d'actes.

Cote/Cotes extrêmes

29728

Autres Cotes

3Q47/2-3Q47/144

Date

An II-1934

Mots clés typologiques

Acte des notaires

7 février-3 octobre 1919 (volume 239).

Cote/Cotes extrêmes

29854

Autres Cotes

3Q47/127

Date

1919

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