EDEPOT258 - Commune de Vauxrenard

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT258 / 1-EDEPOT258/244

Date

1632-1982

Importance matérielle

8,2

Origine

Vauxrenard (Rhône).

Biographie ou Histoire

La commune de Vauxrenard se situe dans le canton de Belleville à environ 70 kilomètres de Lyon. Elle est entourée au nord par Saint-Jacques-des-Arrêts, à l'ouest par Ouroux et Avenas,  au sud par Chiroubles et à l'est par Jullié, Emeringes et Fleurie. La commune se situe sur la zone d'appellation d'origine contrôlée Beaujolais Villages.

Avant la Révolution française, la paroisse de Vauxrenard dépendait du diocèse de Mâcon et de l'élection de Villefranche. La justice appartenait au Vicomte de Thil, dont la maison de Sainte-Colombe.

Vers 1513, la cure fut convertie en doyenné avec le titre d'archiprêtré. Trente-huit paroisses et une annexe en dépendait.

Le château de Thil est dévasté en 1814 par les troupes autrichiennes.

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Vauxrenard a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 19 mars 2019.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Vauxrenard comprend les registres paroissiaux, d'état civil de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés, les circulaires générales concernant toutes les communes du département, les doubles et certains documents comptables et d'élections ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).

Accroissements

Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.

Mode de classement

En 1997, les archives communales ont été partiellement classées par les archivistes du Centre de gestion du Rhône. Une caisse remplie d'archives a été retrouvée après leur intervention.

En 2019, à la suite du dépôt, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents,  il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Documents en relation

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Sous-série 3B : Bailliage du Beaujolais.
Série C : Administrations provinciales
Sous-série 4 E : registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).
Sous-série 18 G : Chapitre Notre-Dame (Beaujeu).
Sous-série 28 G : églises, cures, chapelles.
Sous-série 50 H : confréries.
Sous-série O 1845, 1850-1856 : administration et comptabilité communales.
Sous-série 3 P : cadastre.
Série S : travaux publics et transports.
1 J 604 : Justice de Vauxrenard, audiences : extraits.
Sous-série 56 J : Fonds de la famille Bottu de la Barmondière.
Sous-série 64 J : Fonds Émile Blender.
Sous-série 193 J : Fonds du château de Briante.

11 FI 2859 : cartes postales.

 

Commune de Vauxrenard

Archives communales non déposées.

Bibliographie

COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).

COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151)

GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).

ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2)

VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299)

CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU RHONE, Répertoire des archives de la commune de Vauxrenard, Lyon, 1998.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT258/140-EDEPOT258/153

Date

1808-1979

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT258/140-EDEPOT258/149

Date

1808-1979

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT258/141-EDEPOT258/144

Date

1835-1978

Présentation du contenu

Constitution : listes générales des électeurs, listes complémentaires, listes d'émargement, registre des électeurs, état des citoyens pouvant voter aux Assemblées primaires, procès-verbaux, tableaux de révision des listes.

1910-1939.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT258/143

Date

1910-1939