10C 1-10C2330
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
10C - Contrôle des actes
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Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1693-1825
Origine
Bureaux du Contrôle des actes
Autre instrument de recherche
Bureau de Condrieu.
Cote/Cotes extrêmes
00663
Autres Cotes
10C597-10C744
Date
1693-1800
Biographie ou Histoire
Date du premier registre de contrôle ouvert : 14 mai 1693.
Mots clés collectivités
Tables alphabétiques des sépultures.
Cote/Cotes extrêmes
00794
Autres Cotes
10C722-10C723
Date
1760-1794
Mots clés typologiques
6 janvier 1760-An II 6e jour complémentaire.
Cote/Cotes extrêmes
00795
Autres Cotes
10C722
Date
1760-1794
Présentation du contenu
Concerne les communes d'Ampuis, Condrieu, Les Haies, Longes et Trêves, Saint-Cyr-sur-le-Rhône, Tupin-et-Semons. La commune du département de l'Ardèche : Limony ainsi que les communes du département de la Loire : Bessey, Chavanay, Chuyer, Lupé, Maclas, Malleval, Pavezin, Pélussin, Roisey, Saint-Michel-sur-Rhône, Saint-Pierre-de-Boeuf, Véranne.