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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 03/05/2000
Présentation du contenu
Permis de construire de collectivités, d'institutions, de sociétés et d'entreprises.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
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Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
14766 - Commune de Cours-la-Ville, extension de l'école maternelle, rue du docteur Sémar (1975) ; 14767 - Ville de Lyon, construction d'une école maternelle, rue du commandant Charcot à Lyon 5 (1975) ; 14779 - Commune de Meyzieu, construction de bureaux, chemin du Grottay (1977) ; 14782 - Commune de Saint-Jean-la-Bussière, construction d'un abri fermé au terrain de basket (1976) ; 14783 - Compagnie nationale du Rhône (CNR), construction d'un poste de chargement de camions au Port Édouard Herriot à Lyon 7 (1978) ; 14939 - Direction des télécommunications, construction d'un autocommutateur téléphonique à Jarnioux (1975) ; 14984 - Commune de Charbonnière-les-Bains, construction de l'école maternelle (1975) ; 14994 - EDF-GDF, construction d'un poste de transformation de distribution publique, rue de la République à Meyzieu (1975) ; 15015 - Foyer Notre Dame des Sans Abris, construction d'un local social, cité des Brosses à Mions (1976) ; 15021 - Commune de Lentilly, construction d'un groupe scolaire (1975) ; 15062 - Commune de Saint-Jean-la-Bussière, construction d'une tribune et d'un vestiaire au stade municipal (1976) ; 15074 - Commune de Montmelas, création du secrétariat et des dépendances de la mairie (1976) ; 15086 - OPHLM, construction de 71 logements, rue Louis Braille "le clairon" à Saint-Priest (1975) ; 15087 - OPHLM, construction de 120 logements bâtiments F à J, "le clairon" à Saint-Priest (1975) ; 15089 - Commune de Bron, construction d'un centre médico-social, 9 et 11 rue Gérard Philippe (1976) ; 15128 - SNCF, construction d'un bâtiment à Saint-Priest ; 15138 - Secrétariat aux universités, construction d'un garage, rue de l'armistice à Bron (1976) ; 15147 - Ville de Lyon, construction d'une école maternelle, 15 avenue Debourg à Lyon 7 (1975) ; 15165 - Association de l'Institution Saint-Joseph, surélévation d'un bâtiment existant, 7 rue lieutenant Audras à Tassin-la-Demi-Lune (1976).
Mots clés lieux
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