3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

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Cote/Cotes extrêmes

3610W 1-3610W48

Date

1969-1979

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Description physique

9,4 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 03/05/2000

Présentation du contenu

Permis de construire de collectivités, d'institutions, de sociétés et d'entreprises.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés typologiques

Permis n°14766, 14767, 14779, 14782, 14783, 14939, 14984, 14994, 15015, 15021, 15062, 15074, 15086, 15087, 15089, 15128, 15138, 15147 et 15165.

Cote/Cotes extrêmes

3610W35

Date

1975-1978

Présentation du contenu

14766 - Commune de Cours-la-Ville, extension de l'école maternelle, rue du docteur Sémar (1975) ; 14767 - Ville de Lyon, construction d'une école maternelle, rue du commandant Charcot à Lyon 5 (1975) ; 14779 - Commune de Meyzieu, construction de bureaux, chemin du Grottay (1977) ; 14782 - Commune de Saint-Jean-la-Bussière, construction d'un abri fermé au terrain de basket (1976) ; 14783 - Compagnie nationale du Rhône (CNR), construction d'un poste de chargement de camions au Port Édouard Herriot à Lyon 7 (1978) ; 14939 - Direction des télécommunications, construction d'un autocommutateur téléphonique à Jarnioux (1975) ; 14984 - Commune de Charbonnière-les-Bains, construction de l'école maternelle (1975) ; 14994 - EDF-GDF, construction d'un poste de transformation de distribution publique, rue de la République à Meyzieu (1975) ; 15015 - Foyer Notre Dame des Sans Abris, construction d'un local social, cité des Brosses à Mions (1976) ; 15021 - Commune de Lentilly, construction d'un groupe scolaire (1975) ; 15062 - Commune de Saint-Jean-la-Bussière, construction d'une tribune et d'un vestiaire au stade municipal (1976) ; 15074 - Commune de Montmelas, création du secrétariat et des dépendances de la mairie (1976) ; 15086 - OPHLM, construction de 71 logements, rue Louis Braille "le clairon" à Saint-Priest (1975) ; 15087 - OPHLM, construction de 120 logements bâtiments F à J, "le clairon" à Saint-Priest (1975) ; 15089 - Commune de Bron, construction d'un centre médico-social, 9 et 11 rue Gérard Philippe (1976) ; 15128 - SNCF, construction d'un bâtiment à Saint-Priest ; 15138 - Secrétariat aux universités, construction d'un garage, rue de l'armistice à Bron (1976) ; 15147 - Ville de Lyon, construction d'une école maternelle, 15 avenue Debourg à Lyon 7 (1975) ; 15165 - Association de l'Institution Saint-Joseph, surélévation d'un bâtiment existant, 7 rue lieutenant Audras à Tassin-la-Demi-Lune (1976).