4976W 1-4976W26
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4976W - Rectorat de Lyon - Contrôle des établissements d'enseignement
1 media
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Contrôle des établissements d'enseignement.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1994-2004
Importance matérielle
3 ml, 26 article(s)
Origine
RECTORAT DE LYON Cabinet du recteur
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 09/02/2015
Présentation du contenu
Contrôle des établissements : art. 1-23 dossiers de vie scolaire; art. 24-26 contrats locaux de sécurité.
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Contrats locaux de sécurité.
Cote/Cotes extrêmes
4976W/24-4976W/26
Date
2001-2004
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
2001-2002.
Cote/Cotes extrêmes
4976W/24
Date
2001-2002
Description physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation