5869W 1-5869W7
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Instances paritaires
1 media
Déplier tous les niveaux
Instances paritaires.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1957-2009
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
0,34 ml
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 18/10/2021
Présentation du contenu
Ce versement est composé des comptes rendus de différentes instances paritaires de la Direction départementale de l'équipement du Rhône ou auxquelles elle a participé, à l'exception du 5869 W 3 qui concerne la Direction régionale de l'environnement (DIREN).
Conditions d'accès
Librement communicable à l'exception de la cote 5869 W 5 qui est communicable après un délai de 50 ans (vie privée).
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Personnel handicapé et reclassement.
Cote/Cotes extrêmes
5869W/5
Date
1957-1989
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Présentation du contenu
Séances de la Commission technique d'orientation et de reclassement professionnel (COTOREP) (1986-1988), visites médicales auprès de médecins assermentés (1983), Commission d'orientation des infirmes (1967-1980), instructions relatives au reclassement des travailleurs handicapés (1957-1981).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1989