EDEPOT134 - Commune de Moiré

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT134/ 1-EDEPOT134/109

Date

1656-1978

Description physique

Importance matérielle : 1,84 ml.

Origine

Moiré (Rhône, France ; commune)

Biographie ou Histoire

La commune de Moiré se situe dans le canton de Val d'Oingt à environ 26 kilomètres de Lyon. Elle est entourée au nord par la commune de Theizé, au sud par Bagnols, à l'ouest par Val d'Oingt et à l'est par Frontenas. Il s'agit de la plus petite commune viticole du Beaujolais des Pierres Dorées.

 

Avant la Révolution française, Moiré était une paroisse de Saint-Laurent d'Oingt. Elle dépendait de l'archiprêtré de Lyon et de la justice du vicomte d'Oingt, de Bagnols et de Ternand.

 

Elle ne devient une commune distincte de Saint-Laurent d'Oingt qu'en 1791.

 

Le nom de la commune vient de Mauriacus qui signifie « propriété de Marius » ; ses habitants sont appelés les Moiréens.

 

On retrouve des traces de la commune en 1030 dans le cartulaire de Savigny qui contient des pièces de propriété sur des parchemins. La bibliothèque municipale de Lyon conserve une copie du cartulaire.

 

Moiré connait en 1349 une grande épidémie de peste qui ne laissera qu'un seul habitant dans la commune.

 

L'église, bâtiment emblématique de la commune datant du XIe ou XIIe siècle, a subi au cours des siècles de nombreuses réparations en raison de son mauvais état. Elle reçoit en 1977 le prix du concours des maisons restaurées et est désormais utilisée comme salle des fêtes.

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Moiré a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 21 novembre 2019.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Moiré comprend les registres paroissiaux et d'état civil, les registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, un registre d'arrêtés du maire, des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (administration générale de la commune, agriculture, contributions, affaires militaires, police, hygiène, élections, finances, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance, instruction publique) ainsi que des documents concernant la fabrique.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés, les circulaires générales concernant toutes les communes du département, les doubles et certains documents comptables et d'élections ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).

Accroissements

Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.

Mode de classement

En 2024, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

 

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Langue des unités documentaires

Français, Italien.
 

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents, il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

 

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été numérisés en 2019-2020.

Autre instrument de recherche

Documents en relation

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

 

 

Sous-série 2B : justices seigneuriales du lyonnais.


Série C : administrations provinciales.


Sous-série 1 E : personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime.


Sous-série 4 E : registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).


Sous-série 1H255: Abbaye de Savigny.


Sous-série 6 M : recensements de la population.


Sous-série Op 1068-1872 : administration et comptabilité communales.


Sous-série 3 P : cadastre.


Série S : travaux publics et transports.


Sous-série 6343 W : archives déposées des écoles primaires.


Sous-série 4U/7 : justice de paix du Bois-d'Oingt.


Sous-série Z56 : sous-préfecture de Villefranche.


11Fi3556 : cartes postales.


Sous-série 5J : Famille Romier.

Documents séparés

Les archives de l'école, déposées en même temps que les archives de la commune, ont été extraites du fonds et classées en 6343 W.

Bibliographie

Ouvrages généraux

 

 

COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).

 

COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151).

 

GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).

 

ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2).

 

VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299).

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT134/82-EDEPOT134/89

Date

1867-1972

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT134/83-EDEPOT134/86

Date

1867-1972

Présentation du contenu

Ouverture, élargissement, alignement, rectification, entretien, travaux de particuliers : plans, états parcellaires, extrait des arrêtés réglementaires relatifs aux permissions de voirie, pièces de procédures, délibérations du conseil municipal, correspondance.

Chemins vicinaux ordinaires.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT134/85

Date

1867-1912

Présentation du contenu

Concerne les Chemins n°1, 2, 3, 4, 5, 7. On y trouve un état de classement des chemins vicinaux ordinaires (1867).