4611W 1-4611W7
1 media
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Particularité physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 22/11/2010
Présentation du contenu
Minutes de jugement de la section industrie (art. 1-5), de la section soierie (art. 5), de la section commerce (art. 6-7) et des sections activités diverses et encadrement.
Conditions d'accès
Librement communicable..
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