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1160W - Préfecture du Rhône - Etablissements publics et cours d'eau, expropriations

1 media

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Etablissements publics et cours d'eau, expropriations.

Cote/Cotes extrêmes

1160W 40-1160W51

Date

s.d.

Importance matérielle

0.75 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/3e direction/2e bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 02/02/1981

Présentation du contenu

Assainissement du Morgon : servitude, aménagements des réseaux. Hôpital de Neuville-sur Saône, agrandissement. CES de Chazay-d'Azergues, aménagement d'un plateau de jeu. Parc de Miribel-Jonage, aménagement d'une zone de loisirs ; acquisitions de terrains à Vaulx-en-Velin. Compagnie Nationale du Rhône : aménagement de la chute de Vaugris et de la chute du Péage-du-Roussillon.

Conditions d'accès

Librement communicable.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 1160W en PDF

Mots clés lieux

CHAZAY-D'AZERGUES, NEUVILLE-SUR-SAONE, VAULX-EN-VELIN, MIRIBEL-JONAGE (PARC), PEAGE-DE-ROUSSILLON, VAUGRIS, MORGON (RUISSEAU)

Mots clés matières

ADMINISTRATION, CIRCONSCRIPTION TERRITORIALE, COLLEGE, COURS D'EAU, DOMAINE PUBLIC FLUVIAL, EQUIPEMENT, ETABLISSEMENT PUBLIC D'HOSPITALISATION, PARC DE LOISIRS, TRAVAUX D'UTILITE PUBLIQUE, URBANISME, VOIE DE COMMUNICATION

Mots clés collectivités

SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DU GRAND PARC MIRIBEL-JONAGE (SYMALIM), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU PARC-PISCINE D'ALAI-FRANCHEVILLE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES SECTEURS D'ANSE ET CHAZAY-D'AZERGUES, COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE (CNR)