3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
Déplier tous les niveaux
Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Lyon, 1er bureau des actes civils.
Cote/Cotes extrêmes
08349
Autres Cotes
3Q14/1-3Q14/207
Date
1798-1838
Biographie ou Histoire
Le ressort de ce bureau correspond aux 1er et 2e arrondissements des justices de paix de Lyon et La Guillotière : Le 1er arrondissement de justice de paix comprend : - 2e arrondissement municipal : partie comprise depuis les ponts de la Guillotière et Bon
Mots clés collectivités
Registres des actes sous seing privé (ASSP).
Cote/Cotes extrêmes
08446
Autres Cotes
3Q14/96-3Q14/130
Date
An VII-1838
Mots clés typologiques
10 thermidor An X-3 ventôse An XIII (volume 6).
Cote/Cotes extrêmes
08452
Autres Cotes
3Q14/101
Date
An IX-An XIII