5487W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse - Instances

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5487W 1-5487W266

Date

1948-1996

Origine

Agence Rhône Méditerranée Corse (Lyon).

Biographie ou Histoire

L'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse est née en 1964.

Elle est l'une des six agences françaises chargées de la lutte contre la pollution et de la protection des milieux aquatiques. Elle exerce ses missions sur le territoire du bassin versant du Rhône, des fleuves côtiers français se jetant dans la Méditerranée, et sur la Corse.

La mission de l'agence, comme celle de chacune des agences de bassin, est triple : amélioration de la gestion de l'eau, lutte contre la pollution aquatique et protection des milieux aquatiques.

Le siège de l'agence est situé à Lyon et trois délégations régionales sont implantées au plus proche du terrain à Besançon, Marseille et Montpellier

Modalités d'entrées

Versement.

Mode de classement

Le fonds est classé par instance puis par ordre chronologique des dossiers.

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

5487W104-5487W120

Date

1948-1996

Cote/Cotes extrêmes

5487W104-5487W110

Date

1991-1996

Présentation du contenu

Réunions.

1993.

Cote/Cotes extrêmes

5487W107

Date

1993

Présentation du contenu

11 janvier 1993 (Lyon (69)) : relevé des décisions prises lors de la réunion relative à l'exécution du 6e Programme d'Intervention, au Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) Rhône-Méditerranée-Corse, à la préparation des Commissions Géographiques, au règlement d'application pour extraction de matériaux, à l'activité des groupes de projet, documents de travail, courriers (1993). 2 février 1993 (Lyon (69)) : relevé des décisions prises lors de la réunion relative à la révision du 6e Programme d'Intervention de l'Agence, aux indicateurs physiques de suivi du programme, à l'organisation des Commissions Géographiques du 2e trimestre de 1993, au Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) Rhône-Méditerranée-Corse, aux activité des groupes de projet, à l'extraction des matériaux, documents de travail, courriers (1993). 8 mars 1993 (Lyon (69)) : relevé des décisions prises lors de la réunion relative à la révision du 6e Programme d'Intervention de l'Agence, à l'intervention de l'Agence dans le domaine de l'agriculture, à l'extraction de matériaux, au Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) Rhône-Méditerranée-Corse, à l'activité des groupes de projet, documents de travail, courriers (1993). 3 mai 1993 (Lyon (69)) : relevé des décisions prises lors de la réunion relative aux exécutions techniques du 6e Programme d'Intervention de l'Agence pour 1993, au Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) Rhône-Méditerranée-Corse, au plan d'action pour le littoral méditerranéen, à la politique de l'Agence dans le domaine de l'irrigation, à l'observatoire du prix de l'eau, à la mise en œuvre de l'approche territoriale, à la préparation des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) – Méthode de travail, documents de travail, courriers (1993). 5 juillet 1993 (Lyon (69)) : relevé des décisions prises lors de la réunion relative à l'évaluation des besoins d'autorisations de programme pour la 2e tranche du programme (1994-1996), à l'organisation des travaux du 2e trimestre 1993, à la mise en œuvre de l'approche par milieux, au Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) Rhône-Méditerranée-Corse, à l'impact des mesures agri-environnementales sur la politique d'intervention de l'Agence, à la capacité d'intervention des départements dans le domaine de l'eau, aux plannings relatifs à la redevance sur les granulats et sur la révision de la politique de l'Agence vis-à-vis de l'irrigation, documents de travail, courriers (1993). 6 septembre 1993 (Lyon (69)) : relevé des décisions prises lors de la réunion relative à la révision du 6e Programme d'Intervention de l'Agence, aux opérations « CES », documents de travail, courriers (1993). 18 octobre 1993 (Lyon (69)) : relevé des décisions prises lors de la réunion relative à la finalisation du dossier « Zone redevance » du Conseil d'Administration, au Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) Rhône-Méditerranée-Corse, à la préparation de la Commission des Aides du 2 décembre 1993, à l'encadrement communautaire des aides publiques, documents de travail, courriers (1993). 15 novembre 1993 (Lyon (69)) : relevé des décisions prises lors de la réunion relative au plan de communication du 6e Programme d'Intervention, à la gestion du programme par milieu et par objectif, à l'action de l'Agence en faveur de l'emploi, au Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) Rhône-Méditerranée-Corse, à l'action de l'Agence dans le domaine de l'irrigation, à la prospective du 7e Programme d'Intervention de l'Agence, documents de travail, courriers (1993). Minutes des décisions prises lors des réunions tenues en 1993, extraits conformes des délibérations prises par le Conseil d'Administration, le Comité de Bassin et la Commission des Aides, notes d'information, rapports, courriers (1993).