6332W 1-6332W7
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Histoire de la conservation
Ces comptes administratifs ont été extraits de leur versement d'origine (5832W, cotes 5832W6-5832W12) pour faire l'objet d'un versement séparé.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 02/06/2021
Présentation du contenu
Comptes administratifs.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation.
Mode de classement
Classement par ordre chronologique des comptes administratifs puis par n° d'établissement.
Conditions d'accès
Dossiers librement communicables (Code du patrimoine, Livre II, art. L. 213-1).
Autre instrument de recherche
Se reporter à la liste des établissements à disposition du président de salle. Cette liste mentionne le n° et le nom des établissements.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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