6445W 1-6445W41
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
6445W - Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon - Archives communales, suivi
1 media
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Archives communales, suivi.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1943-2023
Importance matérielle
4ml
Origine
Rhône (département; France) / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Modalités d'entrées
Versement
le 01/04/2025
Présentation du contenu
Dossiers de suivi des archivistes en charges des archives communales.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Dossiers par communes, établissements publics et structures intercommunales.
Cote/Cotes extrêmes
6445W8-6445W41
Date
1949-2023
Structures intercommunales.
Cote/Cotes extrêmes
6445W39-6445W41
Date
1984-2023
Présentation du contenu
Bordereaux d'élimination, documentation, notes, correspondance.
Communautés d'agglomération.
Cote/Cotes extrêmes
6445W39
Date
2002-2023
Présentation du contenu
Concerne la Communauté d'Agglomération (CA) Ouest Rhodanien (COR) (2016-2023), la CA Villefranche-Beaujolais-Saône (CAVBS) (2019-2024), la CA de Villefranche-sur-Saône (CAVIL) (2002-2019).