3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Thizy.
Cote/Cotes extrêmes
30863
Autres Cotes
3Q49/1-3Q49/704
Date
1791-1969
Mots clés collectivités
Registres des déclarations de mutations par décès et de successions.
Cote/Cotes extrêmes
31262
Autres Cotes
3Q49/393-3Q49/555
Date
An IV-1969
Mots clés typologiques
15 septembre 1863-14 février 1865 (volume 24).
Cote/Cotes extrêmes
31285
Autres Cotes
3Q49/415
Date
1863-1865