6313W1-6313W264
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement de la Direction régionale des Finances publiques dans le cadre de la préparation du déménagement de la Cité administrative d'Etat de Lyon.
Date d'entrée : 02/04/2024
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation.
Conditions d'accès
Ces documents sont librement consultables à l'issue d'un délai de 50 ans.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
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Conditions d'accès
Communicable 50 ans après l'année 1990.
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