Ces plans étaient conservés, jusqu'en 2011, chez maître Léon Chavanne, notaire à Neuville-sur-Saône. Ils ont fait l'objet d'un don aux Archives départementales du Rhône le 26 janvier 2011 par Pierre-Marie Benoît, lecteur et neveu par alliance de Me Chavanne (20 pièces), d'un 2e don en mai 2011 (1 pièce) et enfin d'un troisième et dernier le 26 juillet 2011 (1 pièce).

Dons du 26 janvier, de courant mai et du 26 juillet 2011.

Dossiers de clients de notaire à Neuville ; plans. Comporte notamment 21 plans imprimés des quartiers établis par le service immobilier de la Ville de Lyon, avec indication en gras des bâtiments appartenant à la Ville (écoles, églises), noms des propriétaires pour chaque parcelle, voirie et transports.

Conservation.

Pas d'accroissement prévu.

Fonds librement communicable.

Dans le respect de l'intégrité des documents, et après obtention d'une licence de réutilisation, sous réserve de l'autorisation écrite de communication du déposant.

Documents de grand format en rouleaux et un plan plié.

Voir l'inventaire 221J en PDF