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2568W - Direction départementale de l'agriculture (DDA) - Remembrement

1 media

Déplier tous les niveaux

Remembrement.

Cote/Cotes extrêmes

2568W 1-2568W8

Date

s.d.

Importance matérielle

0.60 ML

Particularité physique

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 29/09/1989

Présentation du contenu

Association foncière de Quincieux, travaux connexes au remembrement : dossiers administratifs et techniques.

Conditions d'accès

Librement communicable.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 2568W en PDF

Mots clés lieux

QUINCIEUX

Mots clés matières

AGRICULTURE, REMEMBREMENT RURAL