3624W 1-3624W76
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3624W - Préfecture du Rhône - Enseignement
1 media
Déplier tous les niveaux
Enseignement.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1930-1954
Importance matérielle
5.05 ML
Particularité physique
Papier
Origine
PREFECTURE DU RHONE/3e division/1er bureau
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 22/07/1955
Présentation du contenu
Enseignement public : primaire, secondaire, supérieur (3624 W 1-34). Enseignement technique (3624 W 35-61). Enseignement privé (3624 W 62-76).
Mode de classement
Ce versement résulte de la fusion des anciens versements 92 W et 158 W.
Conditions d'accès
Versement librement communicable, à l'exception des articles 3624 W 4-8 soumis à un délai de 120 ans à compter de la naissance des intéressés (secret médical).
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