3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
Cote/Cotes extrêmes
24225
Autres Cotes
3Q37/1-3Q37/179
Date
1839-1969
Biographie ou Histoire
En 1945 le bureau des huissiers (3Q28) est rattaché à ce bureau qui prend le nom de bureau des actes administratifs et des huissiers.
Mots clés collectivités
Table alphabétique des baux : baux à ferme et à loyer.
Cote/Cotes extrêmes
24409
Autres Cotes
3Q37/177
Date
1861-1866
Mots clés typologiques