1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1129W 1-1129W71

Date

1953-1989

Importance matérielle

5.65 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

Modalités d'entrées

Versement initial le 25 novembre 1980.

Présentation du contenu

Marchands ambulants (1971-1989). Forains (1971-1986). Nomades (1913-1989). Revendeurs d'objets mobiliers (1971-1989). Photographes filmeurs (1953-1987). Infractions de circulation et de vente ambulante (1979-1983).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Ce versement a fait l'objet d'un tri et d'un reclassement en 2015, fusionnant avec plusieurs versements du même type (1293 W, 1602 W, 1736 W, 1764 W, 1818 W, 1967 W, 2174 W, 2259 W, 2624 W et 4005 W).

Mode de classement

La plupart des documents (dossiers et fiches individuels) ont été classés par ordre alphabétique.

Conditions d'accès

Communicable après un délai de 50 ans (vie privée) à compter de la date de clôture du dossier.

Cote/Cotes extrêmes

1129W53-1129W58

Date

1971-1989

Présentation du contenu

Dossiers individuels.

Mots clés matières

Mots clés typologiques

N-R.

Cote/Cotes extrêmes

1129W57

Date

1971-1989