10C 1-10C2330
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
10C - Contrôle des actes
Tout afficher 57 medias répartis dans 2 lots
Déplier tous les niveaux
Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1693-1825
Origine
Bureaux du Contrôle des actes
Autre instrument de recherche
Bureau de L'Arbresle.
Cote/Cotes extrêmes
00136
Autres Cotes
10C120-10C255;10C2324
Date
1693-1812
Mots clés collectivités
Tables alphabétiques des testaments.
Cote/Cotes extrêmes
00265
Autres Cotes
10C241-10C242
Date
1751-1812
Mots clés typologiques
3 juillet 1778-vers 1812.
Cote/Cotes extrêmes
00267
Autres Cotes
10C242
Date
1778-1812