4566W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4566W 1-4566W34

Date

1986-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

6,80 ml

Origine

Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Versement du 15/03/2011.

Présentation du contenu

Permis de construire sur les communes de Jonage et de Saint-Laurent-de-Mure.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

4566W1-4566W23

Date

1986-2004

Mots clés lieux

PC279880001 à PC2798800013, PC279880020 à PC279880033, PC278890068 et PC279890049 à PC279890068.

Cote/Cotes extrêmes

4566W15

Date

1988-1989

Présentation du contenu

PC279880003 [antériorité LT9117] - Construction maison individuelle, lotissement le Ronsard lot 21 ; PC279880002 [antériorité LT279860001] - Construction maison individuelle, rue des combes lot 6 ; PC279880001 [antériorité 79444] - Construction maison individuelle, 2 rue du coteau ; PC279880033 – Construction maison individuelle, le Ronsard, les Biesses ; PC279880032 – Commune de Jonage, construction centre de loisirs, 26 route nationale ; PC279880031 [antériorité CU279870027] - Restauration maison d'habitation, 121 rue nationale ; PC279880030 - [antériorité LT9117] - Construction maison individuelle, le Ronsard lot 24 ; PC279880029 [antériorité LT279870004] - Construction maison individuelle, rue du pré du sud , PC279880028 [antériorité LT279870005] - Construction maison individuelle, les coquelicots 2 lot 2 ; PC279880027 [antériorité LT7869] - Extension maison et création bureau, lotissement le verdoyant ; PC279880026 [antériorité LT9117] - Construction maison individuelle, les Biesses lot27 ; PC279880025 [antériorité LT279870005 et PC279870073] - Construction maison individuelle, les coquelicots 2 ; PC279880024 [antériorité LT279870006] - Construction maison individuelle, rue de la liberté lot 7, la bâtie ; PC279880023 [antériorité PC279870005] - Construction maison individuelle, rue du repos lot4 ; PC279880022 [antériorité LT9117] - Construction maison individuelle, rue des Biesses lot19 ; PC279880021 [antériorité LT4495] - Création chambre à la place du garage existant et construction nouveau garage, 3 rue de Provence ; PC279880020 [antériorité LT9117 et PC279880003] - Le Ronsard ; PC279890068 ; PC279890067 – SCI Le Velin, extension bâtiment industriel, 15 avenue Lionel Terray ; PC279890066 - Extension maison individuelle, 29 allée des fauvettes ; PC279890065 – Construction maison individuelle, la Maisonneraie du clos ; PC279890064 – Construction maison individuelle, allée Jean de La Bruyère ; PC279890063 – Construction maison individuelle, combe porchet lot 4 ; PC279890062 – Construction hangar, rue des Biesses ; PC279890061 - Extension maison individuelle, 20 rue des primevères ; PC279890060 - Extension maison individuelle, 3 impasse Ronsard ; PC279890059 – SARL Batilem, construction bâtiment industriel, lotissement du Velin lot1 ; PC279890058 - Construction maison individuelle, domaine de Combelles lot5 ; PC279890057 - Construction maison individuelle, la Maisonneraie du clos ; PC279890056 - Construction maison individuelle, 7 rue de la Fontaine ; PC278890068 - Construction maison individuelle, combe porchet lot 7 ; PC279890055 - Construction maison individuelle, lotissement le clos ; PC279890054 - Construction maison individuelle, la Maisonneraie du clos ; PC279890053 - Construction maison individuelle, la Maisonneraie du clos ; PC279890052 - Les demeures JQS, construction maison individuelle, la Maisonneraie du clos ; PC279890051 - Extension maison individuelle, 7 rue de la Fontaine ; PC279890050 – Construction maison individuelle, lieu-dit la bâtie ; PC279890049 - Aménagement garage, 4 boulevard Louis Pradel.