3Q - Enregistrement et Timbre

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Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Cote/Cotes extrêmes

04334

Autres Cotes

3Q6/1-3Q6/815

Date

1748-1969

Biographie ou Histoire

Absorbe en 1967 le bureau de Beaujeu. Bureau supprimé en 1970, absorbé par le bureau de Villefranche-sur-Saône

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

05143

Autres Cotes

3Q6/779-3Q6/788

Date

1788-1824

Mots clés typologiques

Communes de Belleville, Cenves, Cercié. Vendémiaire an IX-mars 1813.

Cote/Cotes extrêmes

05146

Autres Cotes

3Q6/781

Date

An IX-1813