4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4565W 1-4565W76

Date

1984-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Description physique

15,2 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011

Présentation du contenu

Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Permis n°PC1229000014, PC1229000015, PC2019000005, PC205900045, PC211900006 et PC220900011.

Cote/Cotes extrêmes

4565W18

Date

1990

Présentation du contenu

PC1229000014 - SA Golf Club du Beaujolais, Extension d'un bâtiment à usage d'hôtel restaurant et club house, Domaine de Chiel à Lucenay ; PC1229000015 - SCI Glad, Construction d'un bâtiment industriel, Au Saigne à Lucenay ; PC2019000005 - Conseil Général du Rhône, Extension d'un collège, rue des Prairies à Sainte-Foy-l'Argentière ; PC205900045 - SCI Les Bullandières, Construction d'un ensemble d'immeubles de 51 logements, rue Jean Piccandet à Saint-Genis-les-Ollières ; PC211900006 - L.E.P.A. de Bel Air, Extension bâtiment agricole au lycée viticole de Bel Air à Saint-Jean-d'Ardières ; PC220900011 - Hôpital de Saint-Laurent-de-Chamousset, Aménagement de l'ancien hôpital à Saint-Laurent-de-Chamousset.