4565W 1-4565W76
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011
Présentation du contenu
Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC1229000014 - SA Golf Club du Beaujolais, Extension d'un bâtiment à usage d'hôtel restaurant et club house, Domaine de Chiel à Lucenay ; PC1229000015 - SCI Glad, Construction d'un bâtiment industriel, Au Saigne à Lucenay ; PC2019000005 - Conseil Général du Rhône, Extension d'un collège, rue des Prairies à Sainte-Foy-l'Argentière ; PC205900045 - SCI Les Bullandières, Construction d'un ensemble d'immeubles de 51 logements, rue Jean Piccandet à Saint-Genis-les-Ollières ; PC211900006 - L.E.P.A. de Bel Air, Extension bâtiment agricole au lycée viticole de Bel Air à Saint-Jean-d'Ardières ; PC220900011 - Hôpital de Saint-Laurent-de-Chamousset, Aménagement de l'ancien hôpital à Saint-Laurent-de-Chamousset.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.