05/05 au 30/06/92 n°146 à 212

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6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux et Villeurbanne - Fiches décès et déclarations de succession

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Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux et Villeurbanne : fiches décès et déclarations de succession.

Cote/Cotes extrêmes

6133W 1-6133W3193

Date

1980-1999

Origine

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

Conditions d'accès

Ce versement n'est pas librement communicable.

Mots clés matières

Mots clés producteurs

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

Déclarations de succession (n°2705)

Cote/Cotes extrêmes

6133W1263-6133W3193

Date

1979-1999

Année 1992

Cote/Cotes extrêmes

6133W2216-6133W2337

Date

1992

Lyon 8

Cote/Cotes extrêmes

6133W2282-6133W2287

Date

1992

05/05 au 30/06/92 n°146 à 212

Cote/Cotes extrêmes

6133W2284

Date

1992

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