10C 1-10C2330
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
10C - Contrôle des actes
Tout afficher 102 medias répartis dans 2 lots
Déplier tous les niveaux
Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1693-1825
Origine
Bureaux du Contrôle des actes
Autre instrument de recherche
Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
Cote/Cotes extrêmes
01756
Autres Cotes
10C1616-10C1726
Date
1693-1816
Biographie ou Histoire
Date du premier registre de contrôle : 18 mai 1693.
Mots clés collectivités
Sommiers d'ordres de régie.
Cote/Cotes extrêmes
01876
Autres Cotes
10C1724-10C1725
Date
1771-1795
Mots clés typologiques
9 février 1789-27 prairial an III.
Cote/Cotes extrêmes
01878
Autres Cotes
10C1725
Date
1789-1795