5168W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Beaujeu : dossiers sociaux de familles suivies par les travailleurs sociaux

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Cote/Cotes extrêmes

5168W 1-5168W5

Date

2009-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

0,91 ml, 5 article(s)

Origine

DEPARTEMENT DU RHONE Unité territoriale de Beaujeu Maison du Rhône de Beaujeu

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 07/02/2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

La maison du Rhône de Beaujeu faisant partie de l'échantillonnage historique, les dossiers sociaux sont conservés dans leur intégralité conformément à la charte d'archivage établie en 2011.

Cote/Cotes extrêmes

5168W3-5

Date

2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

50 ans à compter de l'année 2010.

Q-Z.

Cote/Cotes extrêmes

5168W5

Date

2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

50 ans à compter de l'année 2010.