2577W 1-2577W2;2577W21
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
2577W - Préfecture de région - Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
1 media
Déplier tous les niveaux
Administration générale de la région.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1981-1989
Importance matérielle
0.47 ML
Particularité physique
Papier
Origine
PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 12/10/1989
Présentation du contenu
Arrêtés constitutifs du comité économique et social (CES) (1982-1988). Conseil hippique. Droit de la femme. Gestion du patrimoine des services extérieurs. Renouvellement de la conférence régionale des métiers (1981-1984). Chambre régionale d'agriculture, élections (1983).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les articles 3 à 20 ont été éliminés en 1998.
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières