7178WM 1-7178WM11
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
7178WM - Métropole de Lyon - Commission permanente
1 media
Déplier tous les niveaux
Commission permanente, tenue des séances.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2019-2020
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Origine
Métropole de Lyon (Rhône, France) / Administration générale / Assemblées et élus
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 15/09/2025
Versement transféré par l'Unité Gestion documentaire et Archivage de la Métropole de Lyon.
Présentation du contenu
Séances de la Commission permanente : comptes rendus et procès-verbaux des séances, ordres du jour, ordres du jour avec les projets de décisions, notes pour les rapporteurs, certificats d'affichage de la convocation et de l'ordre du jour, certificats d'affichage des décisions, justificatifs de publication des décisions prises en matière d'intervention économique ou approuvant des garanties d'emprunts, dossiers d'études remis aux élus, pouvoirs, organisations des débats, extraits du registre des décisions de la commission permanente (2019-2020).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les articles 7178WM12-7178WM22, éliminables à terme, n'ont pas été versés aux Archives du département du Rhône et de la Métropole de Lyon.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Autre instrument de recherche
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