4566W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

4566W 1-4566W34

Date

1986-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

6,80 ml

Origine

Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Versement du 15/03/2011.

Présentation du contenu

Permis de construire sur les communes de Jonage et de Saint-Laurent-de-Mure.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

4566W1-4566W23

Date

1986-2004

Mots clés lieux

PC279020001 à PC279020020, PC279020036 à PC279020037 et PC279920016 à PC279920019.

Cote/Cotes extrêmes

4566W6

Date

1992-2002

Présentation du contenu

PC279020006 – Construction maison individuelle, lieu-dit Jardin des Balmes ; PC279020005 - Extension maison individuelle, 7 rue du Dauphiné ; PC279020004 – Construction maison individuelle, lotissement le coteau du Marteret ; PC279020003 – Construction maison individuelle, lieu-dit rue neuve, lotissement AFUL des Balmes ; PC279020002 – Construction maison individuelle, lieu-dit rue neuve, lotissement AFUL des Balmes ; PC279020001 - Extension maison individuelle, 7 rue du repos ; PC279020020 – SCI La Bruyère, Aménagement restaurant, 29 rue de la République ; PC279020019 – Construction maison individuelle, rue du Général de Gaulle ; PC279020018 – Construction maison individuelle, allée du Bugey ; PC279020016 – Construction maison individuelle lieu-dit rue neuve, lotissement AFUL des Balmes ; PC279020014 – Construction maison individuelle, lieu-dit le Balay ; PC279020013 – Construction maison individuelle, le coteau du Marteret ; PC279020012 – Construction maison individuelle, lieu-dit le Marteret ; PC279020011 – Construction maison individuelle, lotissement le coteau du Marteret ; PC279020010 – Construction maison individuelle, lotissement le jardin des balmes ; PC279020009 – modificatif du pc279010029, construction maison individuelle, lotissement le coteau du Marteret lot 10 ; PC279020008 – Construction maison individuelle, lotissement le coteau du Marteret ; PC279020007 - Extension maison individuelle, 25 rue du Bourdeau ; PC279920019 – Construction maison individuelle, lotissement la Futaie ; PC279920018 – Construction maison individuelle, lotissement la Futaie ; PC279920017 – modificatif du PC279910050, Construction garage, lotissement Saint-Irénée ; PC279920016 – modificatif du PC279910052 – Construction maison individuelle ; PC279020037 – Construction maison individuelle, rue François Blondel ; PC279020036 – Construction maison individuelle, lotissement les buissonnières.