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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 15/03/2011.
Présentation du contenu
Permis de construire sur les communes de Jonage et de Saint-Laurent-de-Mure.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC279020006 – Construction maison individuelle, lieu-dit Jardin des Balmes ; PC279020005 - Extension maison individuelle, 7 rue du Dauphiné ; PC279020004 – Construction maison individuelle, lotissement le coteau du Marteret ; PC279020003 – Construction maison individuelle, lieu-dit rue neuve, lotissement AFUL des Balmes ; PC279020002 – Construction maison individuelle, lieu-dit rue neuve, lotissement AFUL des Balmes ; PC279020001 - Extension maison individuelle, 7 rue du repos ; PC279020020 – SCI La Bruyère, Aménagement restaurant, 29 rue de la République ; PC279020019 – Construction maison individuelle, rue du Général de Gaulle ; PC279020018 – Construction maison individuelle, allée du Bugey ; PC279020016 – Construction maison individuelle lieu-dit rue neuve, lotissement AFUL des Balmes ; PC279020014 – Construction maison individuelle, lieu-dit le Balay ; PC279020013 – Construction maison individuelle, le coteau du Marteret ; PC279020012 – Construction maison individuelle, lieu-dit le Marteret ; PC279020011 – Construction maison individuelle, lotissement le coteau du Marteret ; PC279020010 – Construction maison individuelle, lotissement le jardin des balmes ; PC279020009 – modificatif du pc279010029, construction maison individuelle, lotissement le coteau du Marteret lot 10 ; PC279020008 – Construction maison individuelle, lotissement le coteau du Marteret ; PC279020007 - Extension maison individuelle, 25 rue du Bourdeau ; PC279920019 – Construction maison individuelle, lotissement la Futaie ; PC279920018 – Construction maison individuelle, lotissement la Futaie ; PC279920017 – modificatif du PC279910050, Construction garage, lotissement Saint-Irénée ; PC279920016 – modificatif du PC279910052 – Construction maison individuelle ; PC279020037 – Construction maison individuelle, rue François Blondel ; PC279020036 – Construction maison individuelle, lotissement les buissonnières.
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