4566W 1-4566W34
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4566W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
Déplier tous les niveaux
Permis de construire de la subdivision de Lyon Est Meyzieu.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1986-2004
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
6,80 ml
Origine
Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Versement du 15/03/2011.
Présentation du contenu
Permis de construire sur les communes de Jonage et de Saint-Laurent-de-Mure.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Jonage.
Cote/Cotes extrêmes
4566W1-4566W23
Date
1986-2004
Mots clés lieux
PC279020001 à PC279020020, PC279020036 à PC279020037 et PC279920016 à PC279920019.
Cote/Cotes extrêmes
4566W6
Date
1992-2002
Présentation du contenu
PC279020006 – Construction maison individuelle, lieu-dit Jardin des Balmes ; PC279020005 - Extension maison individuelle, 7 rue du Dauphiné ; PC279020004 – Construction maison individuelle, lotissement le coteau du Marteret ; PC279020003 – Construction maison individuelle, lieu-dit rue neuve, lotissement AFUL des Balmes ; PC279020002 – Construction maison individuelle, lieu-dit rue neuve, lotissement AFUL des Balmes ; PC279020001 - Extension maison individuelle, 7 rue du repos ; PC279020020 – SCI La Bruyère, Aménagement restaurant, 29 rue de la République ; PC279020019 – Construction maison individuelle, rue du Général de Gaulle ; PC279020018 – Construction maison individuelle, allée du Bugey ; PC279020016 – Construction maison individuelle lieu-dit rue neuve, lotissement AFUL des Balmes ; PC279020014 – Construction maison individuelle, lieu-dit le Balay ; PC279020013 – Construction maison individuelle, le coteau du Marteret ; PC279020012 – Construction maison individuelle, lieu-dit le Marteret ; PC279020011 – Construction maison individuelle, lotissement le coteau du Marteret ; PC279020010 – Construction maison individuelle, lotissement le jardin des balmes ; PC279020009 – modificatif du pc279010029, construction maison individuelle, lotissement le coteau du Marteret lot 10 ; PC279020008 – Construction maison individuelle, lotissement le coteau du Marteret ; PC279020007 - Extension maison individuelle, 25 rue du Bourdeau ; PC279920019 – Construction maison individuelle, lotissement la Futaie ; PC279920018 – Construction maison individuelle, lotissement la Futaie ; PC279920017 – modificatif du PC279910050, Construction garage, lotissement Saint-Irénée ; PC279920016 – modificatif du PC279910052 – Construction maison individuelle ; PC279020037 – Construction maison individuelle, rue François Blondel ; PC279020036 – Construction maison individuelle, lotissement les buissonnières.