Procès-verbal de la commission de recensement des votes du Rhône, procès-verbal de la commission de recensement des votes régionale (1er tour), procès-verbaux des commissions de recensement des votes des autres départements de la région Rhône-Alpes (1er tour).

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5382W - Préfecture du Rhône - Élections présidentielle et législatives de 2017, autres élections de 2004 à 2014

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Elections : présidentielle et législatives de 2017, autres élections de 2004 à 2014.

Cote/Cotes extrêmes

5382W 1-5382W194

Date

2004-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

30,60 ml

194 article(s)

Origine

PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau des finances et des associations

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/01/2018

Conditions d'accès

Une partie de ce versement n'est pas librement communicable.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 5382W en PDF

Mots clés matières

CAMPAGNE ELECTORALE, ELECTION POLITIQUE, ELECTION POLITIQUE

Elections régionales de 2010.

Cote/Cotes extrêmes

5382W/154-5382W/161

Date

2010-2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

ELECTION REGIONALE